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MONK, sir JAMES, avocat, fonctionnaire, homme politique et juge, né le 9 mars 1745/1746 à Boston, fils de l’avocat James Monk* et d’Ann Dering ; décédé le 18 novembre 1826 à Cheltenham, Angleterre.

James Monk grandit et reçut son éducation à Halifax. Il étudia le droit auprès de son père de 1761 à 1767 et fut admis au barreau le 10 mars 1768. La même année, son père mourut, laissant Mme Monk et ses cinq enfants dans la plus grande gêne. Avocat débutant et greffier de la couronne à la Cour suprême, James devint le principal soutien de sa famille ; au dire de sa mère, il manifestait « la plus stricte prudence » et une « attention soutenue et infatigable à son travail ». De 1771 à 1774, il fit des études de droit à Londres. En 1772, sur la recommandation de lord Hillsborough, il fut nommé solliciteur général de la Nouvelle-Écosse. Pendant son séjour dans la capitale anglaise, il épousa Elizabeth Adams, qui appartenait semble-t-il à une famille bien établie.

Monk entra en fonction à Halifax le 8 septembre 1774. Soutenu par le secrétaire d’État à l’Intérieur, lord Dartmouth, il gagna rapidement la confiance du gouverneur Francis Legge* et, dès le mois de décembre, il assurait aussi l’intérim du procureur général William Nesbitt*. Avec Charles Morris* et d’autres, Monk enquêta sur les irrégularités des comptes d’un groupe de fonctionnaires, dont l’ancien trésorier de la province, Benjamin Green*, puis les poursuivit pour recouvrer des fonds qu’ils avaient détournés. En 1775, il fut élu député de la circonscription de Yarmouth, mais son siège fut déclaré vacant en 1776 pour cause d’absentéisme. Pendant la Révolution américaine, il joua un rôle de premier plan dans la lutte aux rebelles [V. Jonathan Eddy*], fondant l’Association, vouée à la cristallisation du sentiment loyaliste.

Non seulement les fonctions de solliciteur général et de procureur général ne rapportaient-elles à Monk aucun salaire, mais, à titre d’exécutant des directives de Legge, il était impopulaire dans les cercles officiels de la Nouvelle-Écosse. En août 1776, le secrétaire d’État aux Colonies américaines, lord George Germain, le nomma donc procureur général de la province de Québec. Mandaté dans la capitale québécoise le 27 mai 1777, Monk fut accueilli froidement par le gouverneur, sir Guy Carleton*, qui n’appréciait pas que Germain procède à des nominations dans la colonie et qui avait recommandé William Grant à ce poste. Rebuté par l’attitude de Carleton et encouragé de voir les marchands de la colonie affluer dans son nouveau cabinet privé, Monk s’intégra au parti des bureaucrates [V. George Allsopp*]. Ami de Peter Livius*, il obtint d’être nommé, en juillet 1778, juge subrogé à la Cour de vice-amirauté, présidée par Livius ; il allait conserver ce poste pendant dix ans.

Monk avait évité de s’opposer ouvertement à Carleton, mais il ne fut pas en mesure d’en faire autant avec le successeur de celui-ci, Frederick Haldimand*, qui ne goûtait pas sa propension à découvrir des contradictions entre la politique du gouverneur et la légalité. Pour éviter d’avoir recours à ses services, Haldimand pourvut en 1782 le poste de solliciteur général, inoccupé depuis longtemps, en le confiant à Jenkin Williams*. Ce fut donc Williams qui intenta des poursuites contre les marchands qui s’étaient endettés envers John Cochrane, et par conséquent envers l’État [V. James Dunlop*]. Il eut gain de cause, d’ailleurs, grâce à la sympathie du juge Adam Mabane*. Monk, ami et créancier de Cochrane, s’était opposé aux poursuites pour des raisons de droit, et il vit dans le grand nombre de faillites qui en résultèrent une confirmation sur les plans économique et social de ses vues. Toutefois, supposant (avec raison) que Haldimand chercherait à le déloger, il se plaignit à sa femme en 1784 : « Si j’agis conformément à la loi et à la constitution légale et politique, je suis condamné à être [...] ruiné par un gouverneur. Si j’agis à leur encontre, je suis sûr d’être ruiné par le cabinet, qui abritera son gouverneur sous [...] ma disgrâce ! »

Monk fut sauvé deux ans plus tard quand Carleton, devenu lord Dorchester, vint remplacer Haldimand. En 1787, en sa qualité d’avocat, Monk représenta les marchands de la colonie devant le Conseil législatif afin de protester contre un projet de loi parrainé par le French party et visant à étendre l’application du droit civil français dans la province. Lors d’un discours d’une durée de six heures et demie, Monk attaqua sans pitié l’administration de la justice, et particulièrement les juges des Cours des plaids communs, qu’il accusait d’incompétence et à qui il reprochait, selon les mots de Dorchester, « d’accorder par favoritisme à l’un ce qu’ils refusaient à l’autre ».

Dorchester ordonna la tenue d’une enquête dont il confia la présidence au juge en chef William Smith*. Monk, assisté d’Isaac Ogden et de Joseph Papineau*, exposa le point de vue des marchands ; les juges, représentés par les avocats Alexander Gray et Pierre-Amable De Bonne*, boycottèrent les audiences en prétendant que Smith était partial. Monk fit défiler de nombreux témoins, pour la plupart des avocats mécontents [V. Arthur Davidson*] ou des marchands lésés par le jugement rendu dans l’affaire Cochrane. Il accusait principalement les juges de favoriser certains avocats ; de ne pas observer de code de procédure convenable, semant ainsi l’anarchie dans les procès ; de mal tenir les dossiers judiciaires, ce qui compromettait les appels ; et, par manque de formation juridique, d’appliquer à leur gré le droit français, le droit anglais ou même l’equity, « s’arrogeant ainsi les pouvoirs des législateurs ». Conscients qu’il était imprudent de clouer les juges au pilori, ni Smith ni Dorchester ne se prononcèrent, préférant se décharger de l’affaire en envoyant en toute hâte à Londres l’ensemble impressionnant des témoignages et des faits bruts que l’enquête avait produit. Au début de 1789, la montagne accoucha d’une souris : Monk fut remplacé par Gray au poste de procureur général. Le gouvernement britannique s’était trouvé d’accord avec l’un des juges, Mabane, qui lui avait fait valoir qu’en ne les soutenant pas, il risquait de voir le peuple se détourner de l’appareil judiciaire et du gouvernement qui promulguait les lois que les juges se chargeaient de faire observer.

À la fin de 1789, Monk se rendit en Angleterre pour tenter de réintégrer son poste. Il obtint l’appui d’influents marchands de la colonie comme de la métropole, et le juriste Francis Maseres l’aida à publier State of the present form of government of the province of Quebec [...]. Monk y attaquait le régime établi par l’Acte de Québec et affirmait que proposer une réforme du système judiciaire était loin d’être un acte séditieux ; « en l’absence de lois précises », « la société civile [était] dans un état lamentable ». Cependant, avançait-il, l’efficacité d’une réforme judiciaire et constitutionnelle reposait sur l’intégration des normes canadiennes aux normes britanniques. Cette publication, comme les autres efforts déployés par Monk en vue de redevenir procureur général, ne portèrent fruit qu’en 1792 ; il succéda alors à Gray, qui était décédé. Monk tira de l’expérience une dure leçon dont il fit part à son frère George Henry, qui demeurait en Nouvelle-Écosse : « Ne confonds pas ton gouvernement et celui de St James [...] Ne déploie jamais une ardeur exceptionnelle, sauf dans les cas où la politique de St James est d’une clarté absolue. Ici [à St James], on tient avant tout à la [...] tranquillité de la colonie, et aucun homme avisé, pour quelque considération que ce soit, ne doit mettre ce but en jeu. »

Monk rentra au Bas-Canada en octobre 1792. Deux ans plus tard, il enquêta avec le nouveau solliciteur général, Jonathan Sewell*, sur des cas de désobéissance civile, notamment le refus de plusieurs habitants de Charlesbourg de rejoindre la milice, ce qui avait provoqué des émeutes en mai. Jusque-là, Monk avait manifesté en plusieurs occasions sa répugnance à abuser de la puissance de la loi, mais il n’était pas homme à tolérer qu’on la défie. S’appuyant sur des renseignements provenant de sources diverses, dont un agent secret, John Black*, il conclut que le désordre était le fait de révolutionnaires français et d’agitateurs américains. Il lança alors une vaste offensive pour tuer dans l’œuf tout mouvement de résistance à l’autorité britannique. Sur le plan judiciaire, il fit arrêter un nombre limité de présumés meneurs, de 50 à 100 entre mai et novembre 1794. Sur le plan législatif, il travailla à l’adoption d’une loi sur les ressortissants étrangers dont le but était de leur interdire d’entrer dans la colonie sans autorisation, de permettre leur déportation sommaire, de suspendre l’habeas corpus dans les cas où il y avait soupçon de trahison et de rendre illégales les assemblées séditieuses. Adoptée dans le courant de l’année 1794, la loi se révéla un frein efficace aux activités des émissaires. Monk fit également pression en faveur d’un projet de loi de judicature, qui fut adopté la même année mais que Dorchester réserva à la sanction royale. Selon Monk, cette loi calmerait une bonne part du mécontentement parce que, entre autres choses, elle renforçait la protection juridique des censitaires contre les abus des seigneurs. Enfin, sur le plan social, il lança l’Association, dont le but était de promouvoir la loyauté envers la Grande-Bretagne. Cette société changea le climat de la colonie et permit à Monk d’arrêter, sans déclencher d’émeutes, ceux qui étaient soupçonnés d’agitation. Dorchester reconnut officiellement l’efficacité des mesures de Monk, qui ne manqua pas de souligner lui-même son succès patent au ministère de l’Intérieur. En fait, Monk exagérait la sympathie des Canadiens pour les Français, qui n’était que latente ; il reste que ses mesures empêchèrent les activistes révolutionnaires d’exploiter ce sentiment au maximum.

L’ambition de Monk était de devenir juge en chef du Bas-Canada. Il s’était porté candidat au moment de la mort de Smith en 1793, mais ce fut William Osgoode qui obtint le poste. La loi de judicature, dont Monk avait été l’inspirateur et le principal promoteur, prévoyait entre autres la création de trois districts judiciaires, Québec, Montréal et Trois-Rivières. Les deux premiers allaient compter un juge en chef chacun. Osgoode hérita du plus prestigieux et du mieux payé, celui de Québec, qui était le siège du juge en chef du Bas-Canada. Grâce au succès avec lequel il avait réprimé le ferment révolutionnaire, Monk obtint celui de Montréal, auquel était attaché un salaire de £900. Il fit à Montréal l’acquisition de la résidence et du domaine d’un de ses anciens associés dans la pratique du droit, William Dummer Powell, en les faisant vendre aux enchères pour dettes en 1795 et en les achetant lui-même. Il possédait déjà rue Saint-Louis, à Québec, une belle maison qu’il avait payée £1 000 en 1784 ; par la suite, il acheta plusieurs autres propriétés de choix dans la même rue. En 1795, un incendie rasa sa maison de Québec, mais il en fit construire une autre encore plus impressionnante.

Une fois à Montréal, Monk s’appliqua à réformer l’administration de la justice, qu’il avait dénoncée en 1787 ; il exigea, par exemple, que les considérants d’un jugement soient écrits. En cour, il soutenait ou non, selon les cas, l’usage du droit français et le statut légal de l’Église catholique. Il s’opposa en principe, parce qu’il les jugeait néfastes, aux efforts de Sewell en vue de soumettre l’Église à l’autorité de l’État en la harcelant sur le plan légal. Sur l’esclavage, il prit une position controversée : la chambre d’Assemblée s’étant révélée incapable de l’abolir [V. Pierre-Louis Panet*], il déclara en cour, contrairement aux faits, que posséder des esclaves n’était autorisé par aucune loi dans la colonie, et il rejeta systématiquement toutes les poursuites intentées par des propriétaires contre des esclaves en fuite.

En tant que juge en chef, Monk avait un siège au Conseil législatif et au Conseil exécutif, mais il n’assista aux réunions que de façon sporadique jusqu’au départ d’Osgoode en 1801, qui le fit temporairement président du premier de ces deux conseils à compter de janvier 1802. Comme, au fil des ans, ses opinions et ses actes avaient mécontenté les administrateurs successifs de la province, le lieutenant-gouverneur sir Robert Shore Milnes* pressa le ministère des Colonies de nommer au plus tôt un juge en chef à Québec, pour remplacer Osgoode ; dans le courant de l’année, John Elmsley* fut choisi de préférence à Monk. Toujours opportuniste, celui-ci vendit à Elmsley, pour près de £4 000, sa résidence et ses autres propriétés de la rue Saint-Louis. À la mort d’Elmsley en 1805, Henry Allcock* prit sa succession, la candidature de Monk ayant été encore une fois bloquée par Milnes. Son humiliation fut complète lorsqu’en 1808, sur la recommandation de l’oligarchie administrative de Québec, son rival Sewell remplaça Allcock. Par la suite, Monk se montra assez heureux de la rigidité avec laquelle le gouverneur sir James Henry Craig* dirigeait le gouvernement et critiqua en privé le successeur de Craig, sir George Prévost*, en raison de son attitude conciliante envers les nationalistes du parti canadien. Pendant la guerre de 1812, il était convaincu que les Américains étaient plus faibles que ne le laissaient supposer les apparences, et il se montra attristé par la stratégie défensive de Prévost : « Nous aurions dû être d’une grandeur terrible, se plaignit-il ; [or] nous nous encroûterons, je le crains, dans le plaisir passif que nous procure la sécurité. »

Entre-temps, dans le district de Montréal, Monk avait poursuivi son œuvre de réforme judiciaire dont le point culminant fut, en 1811, la publication d’un code de procédure pour son tribunal. Ce code s’inspirait de règles que Sewell avait publiées auparavant pour la Cour d’appel et la Cour du banc du roi de Québec après avoir consulté Monk et les autres juges. La position et les opinions de Monk faisaient de lui une cible de choix pour le parti canadien. En 1814, sous l’influence de James Stuart*, ce parti profita de sa majorité en chambre pour mettre en accusation Monk et Sewell, parce qu’ils « exer[çaient] un pouvoir législatif » en établissant un code de procédure « propre à ébranler les lois de la province ». Vingt-sept ans après l’enquête de 1787, Monk se trouvait donc dans la même situation que Mabane. Toutefois, se rappelant cette mauvaise expérience, il ne doutait pas que le gouvernement impérial l’absoudrait ainsi que Sewell. Que ce soit en analysant la situation, avec son réalisme et son sens critique habituels, en réfutant les accusations ou en concevant la stratégie, Monk joua un rôle primordial dans la préparation de leur défense, même si ce fut Sewell qui alla les représenter en Angleterre. Selon Monk, le parti canadien avait mal évalué la portée politique de son geste ; dans sa défense, Sewell put démontrer que le parti poursuivait des objectifs radicaux et, du même coup, que l’attitude conciliatrice de Prévost n’était que folie. Les juges furent facilement lavés de tout chef d’accusation, mais la voie de la conciliation ne fut pas abandonnée.

Pendant que Sewell était en Angleterre, Monk agissait à titre de président du Conseil législatif quand il venait à Québec. Puis, en septembre 1819, la mort subite du gouverneur, le duc de Richmond [Lennox*], lui valut, en sa qualité de doyen des conseillers législatifs protestants, de devenir président intérimaire de la colonie, poste qu’il occupa avec vigueur et pragmatisme jusqu’à l’arrivée de sir Peregrine Maitland* en mars 1820. Très préoccupé du fardeau social et financier que l’arrivée de groupes massifs d’immigrants pauvres faisait peser sur les Québécois, Monk collabora étroitement avec la Société de Québec des émigrés et les fonctionnaires de la colonie afin que tout soit prêt pour accueillir la prochaine vague d’immigrants, en 1820. Il pressa lord Bathurst, au ministère des Colonies, de voir de plus près aux émigrants et de mieux les approvisionner, et demanda l’autorisation d’affecter des fonds publics à l’aide aux démunis quand les ressources privées ne suffisaient plus et fit des préparatifs pour que les immigrants quittent plus rapidement la ville et s’installent sur des terres aménagées pour eux.

Monk, qui avait l’intention de se retirer en Angleterre, laissa son poste de juge en chef du district de Montréal en juin 1820. Le gouverneur lord Dalhousie [Ramsay*], qui le rangeait au nombre des « hommes de premier plan, vraiment nécessaires [à la colonie] », fut peiné de son départ. En 1822, à Londres, il fut appelé, avec John Beverley Robinson* du Haut-Canada et Charles Marshall, solliciteur général du Bas-Canada, à collaborer à la préparation d’un projet de loi qui unirait les deux colonies, mesure qui selon lui était « urgente ». Ses propositions visaient à encourager l’anglicisation du Bas-Canada, à limiter les prétentions croissantes de l’Assemblée et à restreindre la participation à la vie politique par l’accroissement du cens électoral. Entre-temps, il avait cherché à obtenir une pension correspondant aux trois quarts de son salaire. Finalement, tout en le regrettant, Bathurst le força d’accepter une pension équivalant seulement à la moitié, car l’Assemblée refusait de lui accorder davantage ; l’attitude de l’Assemblée choqua les juges de la colonie et les poussa par la suite à demander des conditions qui leur assureraient une pension satisfaisante dans l’avenir. Pour compenser sa perte, Monk demanda à Bathurst de le faire créer chevalier, ce que celui-ci accepta ; la cérémonie eut lieu le 27 avril 1825.

Forcé de subvenir aux besoins des siens dès sa jeunesse, Monk se considéra toujours comme le patriarche de sa famille. Aussi fut-il cruellement déçu de ne pas avoir d’enfants. En fait, son mariage ne fut pas heureux, du moins à compter du milieu des années 1790 ; son goût pour la vie mondaine, et particulièrement pour la compagnie des femmes, scandalisait l’oligarchie administrative et judiciaire de Québec. À défaut d’être père, Monk était un oncle attentionné ; son frère George Henry, qui était son plus grand confident et gagnait souvent un revenu insuffisant pour les besoins de sa famille, avait de nombreux enfants. Monk ne cherchait donc pas à atteindre le premier rang dans sa profession seulement par désir de prouver sa propre valeur, mais aussi pour soutenir financièrement la branche néo-écossaise de sa famille et améliorer sa position sociale.

Monk accorda une attention particulière à l’éducation de ses neveux et nièces. Dans leur enfance, il leur donna en cadeau des grammaires, des dictionnaires et des encyclopédies. Quand ils atteignirent l’adolescence, ils vinrent à Québec terminer leurs études sous son œil vigilant. Au moins quelques-uns d’entre eux furent confiés pendant un certain temps à un prêtre français ou canadien qui leur enseignait le français, « indispensable à la prospérité dans la vie », et leur inculquait des rudiments de culture classique. Ses neveux étaient préparés à une carrière juridique, politique ou militaire – Monk n’avait que du dédain pour les affaires – et ses nièces à un mariage avantageux. Monk entendait tous les aider à faire leurs débuts, mais il comptait bien qu’ils acquerraient les ressources intellectuelles, psychologiques et morales nécessaires pour réussir indépendamment d’un protecteur ou d’un mari, selon le cas. Il rappelait à ses neveux qu’ils devaient « s’acquitter [honnêtement] des obligations et des exigences » de leur poste, sans quoi ils risquaient de le perdre. De plus, leur faisait-il valoir, leur salaire ne devait pas servir à s’offrir « des dîners, des places au théâtre », à entretenir des « dames » ni à payer des « couchers », mais plutôt être affecté à « la protection de [la] famille ».

Monk était particulièrement attaché à l’une de ses nièces, Elizabeth Ann, surnommée Eliza. Il veilla à ce qu’elle devienne autonome, cultivée, réfléchie et féminine, dépensa sans compter pour sa garde-robe et ses bijoux, la présenta dans les cercles mondains et, quand il prit sa retraite, l’emmena avec lui en Angleterre, d’où ils partaient faire chaque hiver des excursions en France et en Italie. Elle manifesta son indépendance en refusant l’avantageux mariage qu’il avait arrangé pour elle et en épousant plutôt un officier anglais à la demi-solde, sans emploi, qu’elle aimait. Résigné, Monk fut témoin au mariage et apporta ensuite son soutien financier au couple. Peu avant sa mort en 1826, Monk fit d’Eliza son unique héritière, la rendant ainsi financièrement indépendante de son mari et faisant d’elle le chef de la famille Monk. L’héritage, substantiel, se composait de biens-fonds (dont un domaine appelé Monkville, près de Windsor, en Nouvelle-Écosse, et un autre du même nom à Montréal), de prêts portant intérêts et d’actions ; à elles seules, ces dernières valaient £18 668.

James Monk fut méprisé par le parti canadien et incompris de l’oligarchie administrative et judiciaire de Québec. Sous son indépendance d’esprit et sa conduite apparemment scandaleuse, sous sa nature souvent dominatrice et prétentieuse, sous sa façon équivoque de s’exprimer, nombre de ses contemporains ne surent pas déceler son sens critique aigu et son puissant dévouement pour sa famille. Sans doute cet homme, qui devait une grande part de sa réussite à ses propres efforts et avait connu plus d’une frustration, tant dans sa vie professionnelle que privée, se montrait-il par moments égoïste, tortueux et arrogant. Animé d’une détermination et d’une persévérance indubitables, il était si convaincu du bien-fondé de ses idées et de ses actes qu’il ne tolérait pas l’opposition. Sa conception de l’existence se trouve définie dans une lettre adressée à un neveu en 1819 : « Tu dois apprendre à t’appuyer fermement sur tes propres opinions et ton propre jugement. Et la lecture, l’étude, la connaissance et la sagesse sont les seuls moyens d’y parvenir. » Cette affirmation éclaire ses relations avec le parti canadien, l’oligarchie britannique et sa famille. La société bas-canadienne gravitait autour de deux groupes politiques, mais Monk n’était pas un homme de parti. Si ses opinions rejoignaient souvent celles du parti des bureaucrates, ce n’était en aucune façon par esprit de solidarité. Il se voulait d’abord loyal envers la famille de son frère, puis envers la Grande-Bretagne. Selon lui, c’est en formant des individus complets et responsables que de tels sentiments de loyauté se développeraient pleinement.

James H. Lambert

James Monk est l’auteur de : State of the present form of government of the province of Quebec [...] (Londres, 1789 ; 2^e éd., 1790) ; et Bill présenté [...] au Conseil législatif intitulé « Acte qui assure plus efficacement aux créanciers les biens et effets des gens en commerce faisant faillite, et pour l’égale distribution de tels effets et biens » (Québec, 1795).

Un portrait de Monk se trouve au Musée McCord ; il a été reproduit dans P.-G. Roy, les Juges de la prov. de Québec, 382 (d’où il a été copié par les APC), dans Raoul Roy, Résistance indépendantiste, 1793–1798 (Montréal, 1973), 176 et dans D. B. Webster et al., Georgian Canada ; conflict and culture, 1745–1820 (Toronto, 1984), 204.

L’auteur tient à remercier Jacqueline Roy pour son aide dans l’analyse de la personnalité de James Monk.  [j. h. l.]

AAQ, 22 A, VI : 338.— ANQ-Q, CN1-25, 29 juill. 1784 ; CN1-224, 27 mars 1787 ; CN1-262, 3 janv. 1803.— APC, MG 11, [CO 42] Q, 28 : 44 ; 42 : 48–50 ; [CO 217] Nova Scotia A, 89 : 127 ; 91 : 189 ; 94 : 230 ; 96 : 115 ; MG 23, A6 ; GII, 10, vol. 3 : 1138, 1166, 1251 ; 4 : 1616, 1621 ; 5 : 2042–2052, 2145, 2149, 2169, 2174, 2176, 2180, 2185–2188, 2194–2195, 2221–2222, 2240, 2278, 2285–2287, 2302–2303, 2345–2346, 2442, 2523, 2525, 2561–2562, 2567–2569, 2631 ; 6 : 2886 ; 16 : 8072–8074 ; 14, vol. 2 : 963, 966 ; 19 ; HI, 4, vol. 2 : 703 ; MG 24, B3, 3 : 32 ; B10 : 18–19 ; B16 : 262, 594, 654, 766, 793a ; MG 30, D1, 22 : 14, 20, 30, 33–34, 94, 110–111, 124 ; MG 53, 191, 215, B37 ; RG 1, L3^L : 4225, 70683–70696 ; RG 4, A1 : 7350–7351, 11755, 13735–13737, 18284–18286, 19097–19098, 36943, 40364–40368 ; RG 8, I (C sér.), 743 : 137 ; RG 68, General index, 1651–1841.— AUM, P 58, U, Monk à Reid, 10 févr. 1803, 3 nov. 1815, 12, 18, 27, 29 févr., 15 déc. 1816.— BL, Add. mss 21863 : 1–16, 22–33, 42, 48–65, 71, 77, 85–87, 93, 97–98 (copies aux APC).— MTL, W. D. Powell papers, B91.— PANS, MG 100, 191, n^o 4 ; RG 1, 168 : 368 ; 301, n^o 50 ; RG 5, A, 1b, n^o 13.— PRO, CO 42/50 : 109, 121–122, 348, 351–352 ; 42/52 : 5, 49–50, 60–64, 71–89, 106–109, 129, 135–136, 212, 290, 378–382 ; 42/54 : 118–147, 213–272, 280–309 ; 42/55–57 ; 42/97 : 202–206, 229–235, 252–259 ; 42/99 : 240, 298–304, 311, 314 ; 42/100 : 4–21, 58–59, 103–106, 308–328, 345–355, 366–379, 384, 390–400 ; 42/101 : 5–6, 9–11, 53–56 ; 42/104 : 159–180 ; 42/111 : 35, 57–58, 484–493 ; 42/113 : 16–60, 83–89, 113–116, 121 ; 42/115 : 5, 13–68, 165, 169–170, 227, 242, 275–279 ; 42/116 : 33–43, 49–50, 59–61, 69, 75–85 ; 42/117 : 10, 191, 275–281 ; 42/119 : 9, 50, 79, 120–129, 136 ; 42/122 : 112–139 ; 42/128 : 136, 197–199, 204, 206 ; 42/129 : 324–328, 460–464, 471–480 ; 42/131 : 81–83, 100, 273–276, 337, 415 ; 42/182 : 17, 137, 151, 167, 177, 222–240, 252–254, 267–275, 308 ; 42/185 : 40, 56, 77–78, 375–376, 385 ; 42/186 : 340–356 ; 42/189 : 277, 362–368, 374–386, 397 ; 42/192 : 288, 299, 304–308, 318, 320, 327 ; 42/193 : 114–122, 144–156 ; 42/196 : 222–227 ; 42/197 : 396–402 ; 42/202 : 325, 333–335, 341–347 ; 42/206 : 291, 364–365, 379–385 ; 42/214 : 7–16 ; 217/50 : 117, 132 ; 217/51 : 4, 190–202.— B.-C., chambre d’Assemblée, Journaux, 1815 : 584 ; 1816 : 96–97, 214, 310, 338–344 ; Procédés dans l’Assemblée du Bas-Canada sur les règles de pratique des cours de justice et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers (s.l. ; 1814) ; Statuts, 1793, chap. 6.— « Les Dénombrements de Québec » (Plessis), ANQ Rapport, 1948–1949 : 73, 122.— Doc. relatifs à l’hist. constitutionnelle, 1791–1818 (Doughty et McArthur), 113, 120–123, 418–421, 437–439, 455–482, 526–27 ; 1819–28 (Doughty et Story), 149–152, 284.— William Osgoode, « Letters from the Honourable Chief Justice William Osgoode : a selection from his Canadian correspondence, 1791–1801 », William Colgate, édit., OH, 46 (1954) : 94–95, 151.— Ramsay, Dalhousie journals (Whitelaw), 2 : 59–60, 66, 125, 164, 196, 203.— William Smith, The diary and selected papers of Chief Justice William Smith, 1784–1793, L. F. S. Upton, édit. 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