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MABANE, ADAM, médecin, juge et membre du Conseil de Québec, né vers 1734, probablement à Édimbourg, Écosse, décédé célibataire le 3 janvier 1792 à Sillery, Bas-Canada.

On ne connaît guère les 26 premières années de la vie d’Adam Mabane. D’après une source, le nom de sa mère serait Wedel ; son père, bien que protestant, aurait refusé de jurer fidélité aux rois de la maison de Hanovre, et il aurait été apparenté à James Thomson, l’auteur de The seasons. Mabane semble avoir fréquenté l’University of Edinburgh, mais sans y obtenir de diplôme ; on ignore jusqu’à quel point il poussa son apprentissage de la médecine. Il arriva à Québec, venant de New York, à titre d’aide-chirurgien dans l’armée d’ Amherst, à l’été de 1760.

Il n’y a guère d’indices qu’à son arrivée Mabane ait eu quelques-uns de ces avantages que procurent la naissance ou les relations et qui l’auraient désigné pour de hautes fonctions : seule sa nomination comme adjoint au chirurgien de l’hôpital militaire de Québec l’éleva au rang d’officier. Il commença en même temps sa pratique privée, qu’il allait poursuivre toute sa vie et qui allait être pour une bonne part à l’origine de sa popularité. Son habileté comme médecin fut toujours l’objet de discussions entre ses amis et ennemis politiques ; ces derniers qualifiaient ses méthodes de dépassées à l’époque où il atteignait la trentaine, mais, chose assez surprenante, ils insistaient rarement sur les lacunes de sa formation première. La bonne grâce avec laquelle il sacrifiait ses aises, son indifférence au sujet du paiement de ses honoraires, sa sympathie envers ses patients, dont beaucoup étaient canadiens, lui firent une réputation de désintéressement, de dévouement et d’honnêteté à laquelle bon nombre de gens furent sensibles dans la colonie, en particulier certains qui détinrent des postes importants à Québec au cours des trois décennies qui suivirent la Conquête. Ces amis bien placés et, bien qu’il soit difficile d’en faire la preuve, cette estime populaire permirent à Mabane de faire une carrière politique et juridique pour laquelle il n’était aucunement préparé.

Cette carrière débuta en août 1764 quand le gouverneur Murray le nomma membre du Conseil de Québec ; le mois suivant, il devenait l’un des juges de la Cour des plaids communs du district de Québec. Au début, il n’y avait aucune rétribution attachée au poste de juge, et Mabane fit valoir les pertes qu’il encourait en réduisant une pratique médicale lucrative pour assumer d’autres responsabilités. Pendant les deux années du gouvernement de Murray, Mabane fut identifié comme un fidèle défenseur de ce dernier dans la querelle qui se développa entre le gouverneur, les marchands anglais et les chefs militaires de Montréal. Il est possible que Mabane lui-même ait exacerbé les sentiments d’hostilité par ses vues partisanes et son manque de tact quand il refusa à Ralph Burton*, brigadier du département du Nord, le droit d’enquêter sur ses propres dépenses à titre de chirurgien de la garnison de Québec ; Murray, cependant, voyait en Mabane la victime des conflits entre les chefs civils et militaires. Après le départ de Murray pour l’Angleterre le 28 juin 1766, Mabane, par suite de l’appui qu’il avait apporté au gouverneur, devint le symbole de l’attitude politique maintenue pendant son administration. Mais Murray n’était plus là pour le protéger.

Le lieutenant-gouverneur Guy Carleton* arriva dans la colonie le 22 septembre 1766, bien déterminé à se tenir à l’écart des querelles du régime précédent. Il décida d’exclure Mabane et quelques autres conseillers de la première séance du conseil, tenue le 9 octobre 1766. La part que prit Mabane à la remontrance qui s’ensuivit et le fait qu’il se fût manifesté de façon indiscrète lors de protestations contre le refus d’un cautionnement dans un procès célèbre amenèrent Carleton à le renvoyer du conseil. Par comparaison à Paulus Æmilius Irving, destitué en même temps que lui et pour les mêmes raisons, Mabane était dans une situation extrêmement vulnérable, bien que Carleton, en dépit de ses menaces, n’allât pas jusqu’à le destituer de son poste déjuge. Mabane continua donc à officier à la Cour des plaids communs, de même qu’à protester contre son expulsion du conseil. Il devint un grand propriétaire foncier par l’achat, à Sillery, près de Québec, d’une propriété ayant déjà appartenu à Mgr Dosquet, et qui portait maintenant le nom de Woodfield. Au début des années 1770, alors que la menace d’un retour de Murray s’était dissipée, il semble y avoir eu quelque détente dans les relations entre le gouverneur Carleton et Mabane ; Carleton fut capable de voir, dans la position de Mabane au sein de la colonie, un appui éventuel à la sienne propre. L’acceptation par Mabane des principes politiques de l’Acte de Québec, son horreur pour l’agitation croissante des colonies américaines et son dévouement à la cause britannique, tout cela était également évident ; aussi ses convictions lui valurent-elles d’être nommé au nouveau Conseil législatif, en 1775. Plusieurs Canadiens furent, au même moment, nommés au conseil, et, bien que peu d’entre eux assumassent un rôle de premier plan, l’influence de Mabane bénéficia de leur appui. Ces conseillers augmentèrent la force du French party, un groupe dont Mabane était le chef et qui avait vu le jour pendant le gouvernement de Murray ; ce groupe prétendait parler au nom de la majorité canadienne et prendre la défense de ses droits contre les marchands anglais qui voulaient détruire les traditions françaises aussi bien que le pouvoir impérial britannique.

L’influence de Mabane dans les affaires judiciaires s’accrut également dans les années 1770. Le 26 avril 1775, quatre jours avant la mise en vigueur de l’Acte de Québec qui allait établir une nouvelle organisation judiciaire, Carleton renouvela la nomination des juges des cours existantes, en ajoutant les noms de Jean-Claude Panet et de René-Ovide Hertel de Rouville. Selon l’opinion générale, ces deux derniers comptaient sur Mabane pour les guider. Avec son collègue John Fraser, à la fois juge et conseiller, Mabane était membre du comité du conseil qui préparait les projets d’ordonnances en vue de la création et de la réglementation des cours civiles et criminelles de la province. Aux fins de la justice criminelle, on créa une Cour du banc du roi, présidée par trois commissaires en l’absence d’un juge en chef ; du point de vue civil, la province fut divisée en deux districts, Québec et Montréal, dotés chacun d’une Cour des plaids communs. À une Cour d’appel, composée du gouverneur, du lieutenant-gouverneur ou du juge en chef et de cinq membres du conseil, ressortissaient les causes des deux districts. Ces ordonnances eurent force de loi au début de 1777, et, bien qu’elles dussent à l’origine n’être en vigueur que pour deux ans, le système allait être maintenu jusqu’en 1786.

Quand il prit la charge de juge en chef, Peter Livius s’éleva en vain contre les procédés arbitraires de la Cour d’appel et le pouvoir incontesté du gouverneur et du conseil dans les affaires judiciaires. Cette voix qui cherchait à contrebalancer l’influence politique dans le domaine judiciaire se tut en 1778, Carleton ayant décidé, avec en l’occurrence l’appui enthousiaste de Mabane, de destituer Livius. Ce dernier gagna la cause qu’il entreprit pour sa réinstallation, mais il ne revint jamais au Canada. Pendant les huit années suivantes, Mabane assuma plusieurs des tâches du juge en chef et en vint à croire qu’il obtiendrait d’être nommé à ce poste.

La poursuite de la guerre d’Indépendance américaine, l’héritage de la politique de Carleton et le caractère de Haldimand, qui devint gouverneur en 1778, tout concourut à faire d’Adam Mabane un véritable maire du palais au cours de ces années. Haldimand s’appuyait sur Mabane comme sur l’homme le plus expérimenté de la colonie ; il trouvait agréable sa compagnie, aimables ses excentricités ; quant à sa situation financière, il la jugeait digne de sympathie et de cette sorte d’aide qu’un gouverneur pouvait dispenser. Le critique le plus passionné de l’association Haldimand-Mabane fut Pierre Du Calvet, accusé de trahison en 1780 et emprisonné pendant près de trois ans. Que Du Calvet, dont la culpabilité ne faisait aucun doute, se fût considéré comme une victime du gouverneur et de son conseil n’invalide pas toutes ses critiques à l’adresse du gouvernement. Son portrait moral de Mabane, à la « mine naturellement grimaçante », porte le sceau de la vérité, et nul n’a mieux décrit les lois de l’époque que Du Calvet, quand il les qualifie de « masquarade de la jurisprudence prétendue Françoise ».

Les dangers qu’il y avait à remettre les droits de tous les citoyens aux pouvoirs discrétionnaires du gouverneur et des juges furent puissamment illustrés dans la cause de Haldimand contre John Cochrane, où le demandeur était le gouverneur de la colonie, et le juge, Mabane, son plus intime conseiller. Pendant les années où Mabane eut le plus de pouvoirs, aucun principe directeur du droit, aucun système judiciaire connu en Angleterre ou en France ne fut appliqué ; seule prévalait l’idée personnelle que Mabane se faisait de la justice dans chacune des causes. Ses préjugés étaient bien connus : le pauvre obtenait plus de sympathie que le riche, et le seul crime impardonnable, peu importe au reste le rapport qu’il pouvait avoir à la cause portée devant les tribunaux, c’était un manquement, quel qu’il fût, à la loyauté envers la couronne, en particulier pendant l’invasion américaine de 1775–1776. De telles préventions prenaient d’autant plus d’importance que Mabane était très lié à d’autres juges, qui, pour la plupart, n’avaient pas son expérience, et avec quelques-uns des avocats, Alexander Gray, par exemple, qui plaidaient devant lui dans les années 1780. Seule l’intégrité personnelle du gouverneur et des juges empêcha cette absence de système de dégénérer en une intolérable tyrannie.

Au sein du Conseil législatif, toute tentative pour se défaire de l’emprise du French party avait bien peu de chances de succès avant 1784. Le gouverneur Haldimand prenait prétexte de la guerre américaine pour ne consulter, à l’occasion, qu’une partie de son conseil, même si le gouvernement britannique avait condamné cette pratique. Toute question relative à la révision des ordonnances sur la justice ou à l’examen de la situation des prisonniers détenus sans procès était aisément renvoyée à plus tard par les votes de Mabane et de ses partisans au sein du conseil, et leur avis était également déterminant quand il s’agissait de savoir quelles requêtes et quelles remontrances seraient portées devant le conseil pour y être examinées.

Aussitôt la paix signée avec les États-Unis, il devint évident que, en quelques matières au moins, le French party avait été sincère en affirmant que ces remises à plus tard étaient purement une mesure de guerre. En avril 1784, un des membres du parti présenta une motion, appuyée à l’unanimité par le conseil, en vue d’adopter la loi anglaise de l’habeas corpus. Mais, quand William Grant* (1744–1805) proposa que « le droit coutumier et le droit écrit d’Angleterre, dans la mesure où ils concernent la liberté des sujets » fussent mis en vigueur – résolution qui eût étendu l’habeas corpus aux matières civiles et criminelles – le groupe de Mabane s’opposa à cette motion, puisqu’elle contrevenait aux principes de l’Acte de Québec, et fit bloc pour la rejeter par neuf voix contre sept. À l’appui de cette forte minorité, il y eut le lieutenant-gouverneur Henry Hamilton, qui devint responsable du gouvernement de la province au départ de Haldimand, quelques mois plus tard. Hamilton désapprouvait la position adoptée par le French party ; Mabane, de son côté, croyait que la mise en vigueur des décisions administratives de Hamilton signifierait la mise au rancart de l’Acte de Québec, qu’il considérait comme une charte, et l’introduction d’idées américaines dangereuses sur le gouvernement. Hamilton s’arrangea pour que fussent admises et débattues (et peut-être même en encouragea-t-il la présentation) des requêtes que Mabane eût pu écarter dans les années antérieures. Pour la première fois, on adopta des ordonnances à propos desquelles Mabane enregistra sa dissidence ; dans sa correspondance personnelle, il dénonça ses adversaires, qualifiés de « guêpes et [de] vipères », dans un style qui rappelle les dépêches du gouverneur Murray, deux décennies plus tôt.

À la fin de 1786, Carleton, élevé à la pairie sous le nom de lord Dorchester, commençait son second mandat comme gouverneur de Québec ; avec lui arriva un nouveau juge en chef, William Smith. On s’aperçut vite que les tribulations du French party sous Hamilton n’avaient pas été une déconvenue passagère. L’année 1787 marqua le sommet des débats au sein du conseil, et les féroces batailles de cette année furent beaucoup plus lourdes de conséquences, dans leurs effets accumulés, que n’importe quelle mesure législative ou n’importe quel rapport de comité qu’on a pu adopter. Dans des engagements isolés, le French party pouvait encore grouper le plus grand nombre de votes, et, à une occasion au moins, les légistes de la couronne jugèrent l’argumentation juridique de Mabane plus convaincante que celle du juge en chef. Néanmoins, la puissance politique du French party s’écroulait. Dorchester divisa le conseil en comités chargés d’étudier des questions comme l’agriculture, la colonisation, le commerce et l’éducation. Comme plusieurs des adversaires de Mabane étaient plus anciens que lui au sein du conseil, il était rarement appelé à présider l’un ou l’autre de ces comités et à donner le vote prépondérant auquel on avait si souvent recours. Plus encore, le French party n’avait mis au point aucune politique nouvelle en ces domaines au cours de la décennie précédente ; ses membres avaient décidé de défendre l’Acte de Québec, qu’ils considéraient comme la charte de toutes les libertés, quel que fût le sujet particulier à débattre.

Le comité de loin le plus important, du point de vue de Mabane, fut celui qui enquêta sur l’administration de la justice depuis 1775. Au milieu d’un débat sur des motions contradictoires présentées devant le conseil, on avait attaqué si longuement et si publiquement la conduite des juges que, le 18 mai 1787, Dorchester avait ordonné au juge en chef quelque peu hésitant d’entreprendre l’enquête. On ne manquait pas de preuves relativement aux insuffisances et à la complexité du système judiciaire, mais l’attaque personnelle contre Mabane, ainsi que le ridicule et l’humiliation qui en découlaient pour lui, suscitèrent beaucoup de sympathie dans le peuple. Ni l’un ni l’autre des deux camps n’émergea de cette dispute politique avec un grand crédit, mais Mabane resta aussi fermement installé que jamais à la Cour des plaids communs et dans l’estime populaire. Quand vint le temps des nominations aux nouveaux conseils exécutif et législatif créés en conséquence de l’Acte constitutionnel de 1791, on ne pouvait pas l’ignorer. Il mourut, cependant, avant d’être assermenté. C’est alors seulement que ses adversaires purent procéder à de véritables changements, ainsi que le proposait clairement Smith, à l’annonce de sa mort : « M. Mabane ayant créé une vacance dans les deux conseils et à la Cour des plaids communs, le 3 de ce mois, je demande la permission de suggérer que sa mort, et la démission, attendue d’un moment à l’autre, de M. de Rouville, ouvriront la voie à une amélioration de la jurisprudence de la province sans qu’il soit porté préjudice aux individus. »

Faisant contraste avec la froideur de la lettre de Smith, il y eut la chaleureuse amitié que plusieurs portaient à Mabane et à sa sœur Isabell. John Craigie*, Henry Caldwell* et le docteur James Fisher*, au nom de cette dernière, réglèrent la succession du défunt. Ils apaisèrent jusqu’à un certain point ses créanciers par la vente de ses livres et de ses meubles, et par la location immédiate, et la vente éventuelle, du domaine de Woodfield. On découvrit, toutefois, que les biens du docteur ne suffiraient point à couvrir ses dettes.

Une carrière comme celle de Mabane provoque inévitablement de vives réactions. Les frustrations de Smith et les attaques exagérées de Du Calvet eurent leur écho dans les jugements sévères que l’on porta ultérieurement sur la carrière de Mabane. Près d’un siècle après sa mort, toutefois, l’abbé Louis-Édouard Bois* tenta de faire revivre sa mémoire et de venger sa réputation en le présentant comme une victime de la persécution de ses propres compatriotes, à cause de sa sympathie pour les Canadiens. Ces 30 années pendant lesquelles Mabane a défendu ce qu’il concevait être l’intérêt canadien apparaissent aujourd’hui d’importance car elles ont aidé à créer le cadre à l’intérieur duquel allaient œuvrer les premiers nationalistes canadiens-français. Sa carrière, au surplus, permet une meilleure compréhension de la société du xviii^e siècle au Canada, tant par l’examen de son accession personnelle au pouvoir que par les conceptions sociales et politiques dont il s’est fait le défenseur.

Elizabeth Arthur

APC, MG 23, GI, 5 ; GII, 1 ; 15 ; 23.— BL, Add. mss 21 661–21 892.— Docs. relating to constitutional history, 1759–1791 (Shortt et Doughty : 1918).-Pierre Du Calvet, Appel à la justice de l’État [...] (Londres, 1784).— E. [M.] Arthur, Adam Mabane and the French party in Canada, 1760–1791 (thèse de m.a., McGill University, Montréal, 1947).— [L.-É. Bois], Le juge A. Mabane, étude historique (Québec, 1881).— Neatby, Administration of justice under Quebec Act ; Quebec.